L’agrement des partenaires artistiques
Mis à jour le mercredi 12 septembre 2018 , par
Documents joints
note_de_serv.proc.agrem-2.pdf
PDF - 766 kio
Dans la même rubrique
Quelques références réglementaires relatives au partenariat
Ce document n’est qu’un simple recueil des textes réglementaires qui régissent le partenariat en (…)