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Convention départementale EN - USEP - FOL 2019
Texte de la convention départementale tripartite signée le 25 septembre 2019 au collège Jean Jaurès de Villeurbanne
Rencontres sportives dans le temps scolaire. Texte départemental 2009
Texte départemental fixant le cadre des rencontres sportives dans le temps scolaire
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