Ce document récapitule les conventions tripartites signées au niveau départemental avec les comités sportifs départementaux et avec le comité USEP 69.
Certaines de ces conventions sont caduques (badminton, boules, karaté, lutte par exemple). Elles ne peuvent donc plus servir de base à un travail partenarial. D’autres sont en cours de réécriture (escrime, tennis de table).