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Les textes officiels abrogés et qui concernaient les activités aquatiques
Article mis en ligne le 25 mars 2009
dernière modification le 16 janvier 2023

par CPD EPS

Rappel des textes officiels qui concernaient les activités aquatiques et qui ne sont plus en vigueur.

Les textes abrogés sont les suivants :

les circulaires n° 65-154 du 15 octobre 1965 et n° 65-154 bis du 18 octobre 1965, relatives à l’enseignement de la natation scolaire.

La circulaire n° 87-124 du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n° 88-027 du 27 janvier 1988, relative à l’enseignement de la natation à l’école primaire.

Dans la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires, le point 2, Intervenants extérieurs du II, mise en oeuvre de la responsabilité des enseignants et intervenants extérieurs, est abrogé.

Dans la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires, le NB 1 du tableau 3, fixant le taux minimum d’encadrement renforcé pour certaines activités d’enseignement et d’EPS pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitées, est abrogé. Ce nota bene était rédigé ainsi : "en dérogation aux taux fixés par le tableau fixé ci-dessus, [le tableau 3], les conditions d’encadrement pour l’enseignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n° 88-027 du 27 janvier 1988 (BOEN n° 6 du 11 février 1988)". Or il faut rappeler que les 2 circulaires auxquelles il est fait référence dans ce nota bene ont été abrogées.

La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 modifiée par la circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004 relative à l’enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré.

La circulaire n° 2010-191 du 19 octobre 2010 parue au BO n° 41 du 11 novembre 2010 et relative à la natation : enseignement dans les premier et second degrés.

La circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011 parue au BO n° 28 du 14 juillet 2011 et relative à la natation : enseignement dans les premier et second degrés.

La circulaire n°  2017-127 du 22 août 2017 parue au BOEN n° 34 du 12 octobre 2017 et relative à l’enseignement de la natation dans les 1er et 2nd degrés.

Le décret n° 2015-847 du 9 juillet 2015 paru au JORF n° 0159 du 11 juillet 2015 relatif à l’attestation scolaire du savoir nager (ASSN).

L’arrêté du 9 juillet 2015 paru au JORF n° 0159 du 11 juillet 2015 relatif à l’attestation scolaire du savoir nager (ASSN).